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Les règles des normes IFRS

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IFRS

Normes IFRS

Les normes comptables IFRS sont différentes des normes applicables en France en matière de comptabilité. En effet, ces dernières se basent sur les coûts historiques, tandis que les normes IFRS, elles, privilégient une analyse économique aboutissant alors à une juste valeur des actifs immobiliers.

Les règles des normes IFRS/IAS

Les normes IFRS/IAS se composent d’une quarantaine de règles, parmi lesquelles quatre concernent directement l’immobilier :

  • la norme IFRS/IAS 40 qui traite de l’immobilier de placement ;
  • la norme IFRS/IAS 16 qui traite des immobilisations corporelles ;
  • la norme IFRS/IAS 17 qui s’applique aux contrats de location ;
  • la norme IFRS/IAS 2 qui concerne la comptabilisation des stocks.
 

Un traitement différent est préconisé pour les immeubles de placement et pour les immeubles d’exploitation.

Ainsi, pour les immeubles de placement il est préconisé une évaluation permanente à la juste valeur. Les normes permettent le maintien des immobilisations au bilan au coût historique en les amortissant, non pas globalement, mais après distinction de composants.

Pour les immeubles d’exploitation il est privilégié la comptabilisation au coût historique avec amortissement par composants. Les normes admettent également des réévaluations à la juste valeur.

Le modèle de la juste valeur et modèle du coût

La norme IFRS/IAS 40 permet aux entreprises d’effectuer un choix et ainsi de choisir sa méthode comptable entre le modèle de la juste valeur et le modèle du coût.


Concernant le premier modèle, qui est le modèle de la juste valeur, il s’agit, en réalité, de sa valeur vénale puisque la juste valeur d’un immeuble de placement est généralement sa valeur de marché. La juste valeur est en conséquence évaluée comme le prix le plus probable pouvant être raisonnablement obtenu sur le marché à la date de clôture de l’exercice.


Concernant le second modèle, qui est le modèle du coût. Il est préconisé qu’après la comptabilisation initiale, une entreprise qui choisit le modèle du coût doit évaluer tous ses immeubles de placement en utilisant le traitement de référence de IAS 16, Immobilisations corporelles, c’est-à-dire à leur coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.

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